Chenel Communications se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour ses politiques sans préavis.

Tous les services doivent être utilisés dans un but légal uniquement. La transmission, le stockage ou la présentation de toute information, données ou matériel en violation de toute loi Canadienne est interdite. Ceci inclut, mais n'est pas limité: le matériel avec droits d'auteurs, le matériel que nous jugeons menaçant, obscène, discriminatoire, ou du matériel protégé par le secret commercial et tout autre statut. L'abonné accepte de nous garantir qu'il ne nous tiendra pas responsable et qu'il ne fera aucune réclamations résultant de l'utilisation des services et qui pourrait causer des dommages à l'abonné ou n'importe quelle autre partie.

La pornographie et la vente de matériel à caractère sexuel sont interdits sur tous les serveurs. Ceci inclut les sites qui peuvent impliquer du contenu sexuel, ou le lien vers du contenu externe à caractère sexuel. Cela vaut également pour les sites qui favorisent des activités ou du contenu illégal et/ou qui peuvent être préjudiciables à nos serveurs ou à n'importe quel autre serveur sur l'Internet. Des liens vers de tels matériels sont également interdits.

Il est interdit d'héberger un serveur IRC branché à un autre serveur IRC ou à un réseau IRC. Les serveurs qui seront identifiés comme opérant un serveur IRC branché sur un réseau IRC seront immédiatement retirés du réseau.

En outre on ne permet aucun emplacement vendant ou favorisant des services en blocs de courriels.

Exemples de contenu ou liens non-autorisés:

• Logiciels piratés ou de pirates (Hackers)
• Sites Warez
• Irc Bots
• Mp3 si illégalement distribués
• Nous sommes les seuls arbitres de ce qui constitue une violation légale.

Utilisation des ressources

Il est formellement interdit, sans L'ACCORD PRÉALABLE de Chenel Communications, de permettre l'accès aux ressources de votre (vos) compte(s) à des utilisateurs d'autres serveurs externes. Sans y être limitée, cette interdiction s’applique à l’utilisation de votre compte afin de fournir des services publics de compteurs, de statistiques ou d'autres services dynamiques destinés à être utilisés par un grand nombre de sites externes (scripts). En tout temps, les comptes d'hébergement doivent utiliser une part acceptable des ressources systèmes alloués à l'ensemble des clients partageant la même architecture. Chaque compte usager ne doit pas utiliser plus de 2% des ressources du système. Les scripts ne doivent en aucun cas interagir avec le matériel du serveur ou sa configuration.


Scripts CGI

Vous êtes libre d'employer tous les scripts CGI que vous souhaitez, toutefois nous nous réservons le droit de neutraliser tout script CGI qui affecte l'opération normale de nos serveurs sans avertissement préalable.


Publicité commerciale - Courriels

Nos serveurs ne doivent pas être la source, l'intermédiaire, ou l'adresse de destination impliquée dans la transmission de spam ou autres formes de pourriels. Votre domaine ne peut être mis en référence comme créateur, intermédiaire, ou répondre-à l'adresse dans aucune forme de pourriels. Nous considérons comme pourriels tout message non sollicité de masse dans les newsgroups et le courriel. Si nous considérons que vous envoyez des pourriels nous pourrons immédiatement et sans avertissement, neutraliser votre domaine. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler les services à tout "spammer" réputé. Nous nous réservons le droit de déterminer ce qui viole cette politique.

En tant que telle, toute violation aura pour conséquence la désactivation immédiate des services sans remboursement.


Abus du serveur:

Toutes les tentatives afin de causer des dommages ou d'interrompre le fonctionnement des serveurs sont strictement interdites.


Refus de service

Si les modalités ou conditions ne sont pas respectées cela pourrait entraîner la désactivation de votre compte. Nous nous réservons le droit de refuser ou annuler les services à notre propre discrétion.


Déni de responsabilité

Chenel Communications ne peut être tenu responsable d'aucun dommage que vous ou votre entreprise pourriez subir. Chenel Communications ne donne aucune garantie sur les services et produits offerts et n'offre aucune compensation en cas de pertes. Ceci inclus les pertes de données résultant de délais et toute interruption de service provoquée par Chenel Communications et ses fournisseurs, ainsi que ses employés.

Le client ne tiendra pas pour responsable Chenel Communications et n'engagera pas de poursuites en raison de: (1) tous dommages à la personne ou à la propriété provoquée par tous produits vendus ou autrement distribués en liaison avec les serveurs de Chenel Communications; (2) tout matériel fourni par le client et violant, ou violant prétendument les droits de la propriété d'un tiers et (3) toute infraction de droit d'auteur (copyright).


Changement de forfait

Tout changement de forfait signifiant une augmentation du montant mensuel payé par le client pourra se faire en tout temps, à la demande du client. Tout changement de forfait signifiant une diminution du montant mensuel payé par le client ne pourra être effectué qu'à partir de la prochaine date de renouvellement du produit visé.


Garantie de satisfaction

Le Client dispose de 30 jours après sa date d'ouverture de compte pour annuler ce dernier avec remboursement. Certaines restrictions s'appliquent.


Vie privée

Chenel Communications ne vendra, ne louera, ne prêtera, n'échangera ou ne donnera pas votre nom, votre adresse de courriel, votre adresse postale ou votre numéro de téléphone à un tiers et ce, à aucun moment, même si vous ne faites plus affaires avec nous. Chenel Communications utilisera l'information personnelle du client seulement lorsque nécessaire pour fournir des services contractés et pour percevoir les honoraires dus. Vos informations personnelles sont protégées à l'interne et ne peuvent être obtenues par une personne extérieure. Nous ne collectons aucune information et n'utilisons aucune forme de "cookies" sur votre ordinateur.